Conditions générales

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Conditions Générales

Les conditions générales s'appliquent à tous les contrats entre Puur van't veld VOFLO et l'acheteur. En cas de contradiction entre les conditions de Puur van't veld VOFLO et celles de l'acheteur, ce sont celles de Puur van't veld VOFLO qui prévalent. En passant une commande, l'acheteur accepte automatiquement l'intégralité des conditions générales énumérées ici.

Prix: Sauf indication contraire, tous les prix sont indiqués en euros et incluent la TVA. Puur van't veld VOFLO se réserve le droit d'apporter des modifications de prix en raison des évolutions des conditions du marché.

Informations: Puur van't veld VOFLO ne pourra être tenu responsable des erreurs typographiques. Toutes les informations concernant les dimensions, couleurs, prix, etc., indiquées sur le site peuvent être sujettes à des modifications et ne sont pas contraignantes. Les photos ne peuvent être ni copiées ni utilisées sans l'autorisation écrite préalable de Puur van't veld VOFLO. Puur van't veld VOFLO se réserve le droit de réclamer des dommages-intérêts en cas de violations.

Retrait des produits: En cas de choix du retrait à la pépinière, les produits doivent être retirés à l'adresse suivante : Kapstraat 4, 8840 Oostnieuwkerke, à une heure convenue entre Puur van't veld VOFLO et l'acheteur. Les commandes peuvent également être livrées sur place, des frais d'expédition pouvant être appliqués. Étant donné la nature des produits, le retrait doit être effectué dans un délai d'une semaine après la commande. Puur van't veld VOFLO ne pourra être tenu responsable de la perte, du vol, de la surchauffe, du gel ou de tout autre dommage survenu lors du transport par le client. Si les commandes ne sont pas retirées dans un délai d'une semaine après la commande, Puur van't veld VOFLO ne peut garantir la qualité du produit. Les délais de livraison sont fournis à titre d'information et ne sont donc pas contraignants, sauf accord exprès. Un retard dans l'exécution de la commande ne peut en aucun cas donner lieu à une indemnisation ou à l'annulation du contrat. Puur van't veld VOFLO ne pourra être tenu responsable de la perte, du vol ou des dommages survenus lors de l'expédition.

Commandes de plantes: Le droit de rétractation d'une commande à distance dans un délai de 14 jours ne s'applique pas aux produits sensibles au dessèchement ou à la péremption rapide (Code de droit économique art. VI.53.4). L'annulation ou la modification d'une commande doit avoir lieu dans les 12 heures suivant l'enregistrement de la commande. Cela peut être fait sans frais, sauf si les plantes ont déjà quitté la pépinière. Après cette "période" ou dès que la livraison a quitté notre pépinière, 100% du montant d'achat sera facturé hors TVA, si vous vous rétractez. Puur van't veld VOFLO se réserve le droit de refuser une commande si elle ne peut être livrée en raison de circonstances. Pour tous les autres produits, le consommateur dispose de 14 jours pour annuler la commande et signaler le retour. Ensuite, il dispose de 14 jours pour renvoyer le produit. Après l'enregistrement du retour, nous rembourserons le montant de la commande (y compris les frais d'expédition) dans un délai de 14 jours, via le mode de paiement utilisé lors de la commande.

Confidentialité: Les données client fournies à Puur van't veld VOFLO ne sont utilisées que dans le cadre de l'exécution de nos tâches principales telles que les commandes, les offres, etc. Ces données ne sont pas transmises à des tiers. Vous pouvez également vous opposer à la réception de courriels, de newsletters, etc.

Force majeure: Puur van't veld VOFLO est exempté de ses obligations de livraison de plantes en cas d'échec de récolte, de conditions météorologiques anormales ou d'autres cas de force majeure. Puur van't veld VOFLO informera l'acheteur par écrit ou par e-mail.

Garanties: Plantes : La croissance et la floraison futures ne peuvent être garanties, étant donné l'impossibilité de contrôler les traitements. Pour les autres produits, Puur van't veld VOFLO offre une garantie sur les articles vendus, telle qu'elle est proposée par le fabricant.

Paiement sur facture: En cas de non-paiement total ou partiel des factures, des intérêts seront dus à partir de la date de facturation, à raison de 12 % par an, sans mise en demeure préalable. Les intérêts sont dus quotidiennement et sont capitalisés annuellement. En cas de non-paiement total ou partiel des factures, les montants dus sont automatiquement majorés de 10 % à titre de dommages-intérêts, avec un minimum de 100 €. Puur van't veld VOFLO se réserve le droit de suspendre les livraisons en cas de non-paiement total ou partiel. Si nous sommes obligés d'entamer une procédure judiciaire pour obtenir le paiement, le client accepte qu'une indemnité pour frais de justice soit calculée à sa charge, conformément à l'article 1022 du Code judiciaire.

Litiges: En cas de litige ou de différend concernant cette facture, seul le tribunal d'Ieper est compétent.

Réclamations: Les réclamations concernant les livraisons/retours doivent nous être envoyées par lettre recommandée ou e-mail dans les 24 heures suivant la livraison/retour du produit. Les réclamations concernant les factures doivent nous être envoyées par lettre recommandée dans les 7 jours suivant la date de facturation.

Droit de rétractation - Retour: Le client a le droit de se rétracter du contrat de vente et/ou des articles livrés sans payer de pénalité ni fournir de motif. Cela doit se faire dans les 14 jours calendaires suivant la livraison des produits. Les frais de transport pour le retour de ces articles sont à la charge de l'acheteur. (Attention! Les plantes ne sont pas couvertes par le droit de rétractation)

Retour des plantes: Les plantes ne sont pas retournées, sauf accord contraire. Les frais d'expédition (aller et retour) sont à la charge de l'acheteur, ainsi qu'une éventuelle dépréciation des plantes retournées. (Cela sera déterminé lors de l'inspection à la réception). Un contrôle phytosanitaire est effectué et une éventuelle dépréciation supplémentaire peut être appliquée. Le retour des produits non vivants : Si vous exercez votre droit de rétractation, le produit doit être retourné avec tous les accessoires fournis et, si raisonnablement possible, dans son état et son emballage d'origine. Si le produit est endommagé ou si l'emballage est plus abîmé que nécessaire pour tester le produit, nous pourrons vous facturer cette dépréciation du produit. Veuillez traiter le produit avec soin et vous assurer qu'il est bien emballé lors du retour.

Coordonnées : Puur van't veld VOFLO
Kapstraat 4
8840 Oostnieuwkerke, Flandre Occidentale, Belgique
Numéro de TVA BE 0827.474.039
Téléphone : +32 (0)485 62 27 34
E-mail : info@puurvantveld.be